Mentions légales

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1. Éditeur du site

Le site sys-project.fr est édité par :

SYS PROJECT

Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU)

Capital social : 100 €

Siège social : 4 rue de Beauce, 91410 Saint-Escobille (Essonne)

SIREN : 911 449 676

SIRET : 911 449 676 00012

RCS : 911 449 676 R.C.S. Evry

Code NAF : 62.02A — Conseil en systèmes et logiciels informatiques

N° TVA intracommunautaire : FR35911449676

Téléphone : +33 6 67 49 78 38

Email : contact@sys-project.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Adaman Soumahoro, en qualité de président de la société SYS PROJECT.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

Cloudflare, Inc.

101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis

Site web : cloudflare.com

4. Stockage des données par des tiers

Conformément à l'article 1-2 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), modifié par la loi SREN du 21 mai 2024, les personnes assurant le stockage de données traitées dans le cadre de l'édition de ce site sont :

Google LLC (Google Analytics)

1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis

Données collectées : données de navigation anonymisées à des fins statistiques.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site sys-project.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, structure) est la propriété exclusive de SYS PROJECT ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou exploitation de tout ou partie du contenu de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de SYS PROJECT, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Données personnelles et cookies

Le site sys-project.fr collecte des données personnelles dans le cadre de ses formulaires de contact et de demande de diagnostic.

Le responsable du traitement est SYS PROJECT, représenté par Adaman Soumahoro.

La gestion des cookies est assurée par CookieConsent, qui vous permet d'accepter ou de refuser les cookies non essentiels lors de votre première visite.

Pour connaître le détail des données collectées, les finalités du traitement, la durée de conservation, vos droits (accès, rectification, effacement, opposition, portabilité) et les modalités d'exercice de ces droits, consultez notre politique de confidentialité.

Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr

7. Crédits

Conception et développement du site : Turbohero
Agence de marketing spécialisée dans l'accompagnement des MSP et ESN

8. Responsabilité

SYS PROJECT s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, SYS PROJECT ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition et décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission.

Le site sys-project.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. SYS PROJECT n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de SYS PROJECT.